La version de votre navigateur n'est plus supportée par Fondation Groupama !

Afin de pouvoir continuer à utiliser Fondation Groupama et toutes ses fonctionnalités, vous devez disposer d'un navigateur récent. Pour mettre à jour votre navigateur existant ou en installer un nouveau, cliquez sur les icônes suivantes.

Microsoft Internet Explorer Google Chrome Apple Safari Mozilla Firefox

Vie privée

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Les différentes activités pouvant être développées sur ce site sont également régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social du groupe.
 

Droits de Propriété Intellectuelle

La structure générale, les logiciels, textes, images, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site et la manière dont ce dernier est agencé, sont la propriété de Groupama Assurances Mutuelles. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Groupama Assurances Mutuelles est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site. De même, Groupama Assurances Mutuelles est titulaire de l’ensemble des droits relatifs à ses marques et logos, qui sont déposés ; il est interdit de les reproduire ou de les représenter sur quelque support que ce soit et pour quelque finalité que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse de Groupama Assurances Mutuelles.

Droits informatiques et Liberté - Données personnelles

Aucune information n’est collectée à l’insu de l’internaute ni utilisée à des fins non prévues.

Toute information personnelle qu’il serait amené à transmettre à Groupama Assurances Mutuelles (questionnaires, demande d’informations,…) est soumise aux dispositions de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 6 janvier 1978. Certaines informations peuvent être transmises à Groupama Assurances Mutuelles aux fins de traitement de sa demande et peuvent être éventuellement communiquées à des tiers et notamment aux sociétés filiales et partenaires du Groupe Groupama, à des fins d’information ou à des fins commerciales, sauf si l’utilisateur s’oppose à cette communication en écrivant à l’adresse mentionnées ci-dessous.

L’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment par écrit à l’adresse suivante : Groupama Assurances Mutuelles -  8/10, rue d’Astorg – 75383 PARIS Cedex 08 – à l’attention de la Fondation Groupama ou info@fondation-groupama.com